LES TRESSES D'OR
Présentation de la marque LES TRESSES D'OR
Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRESSES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TRESSES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TRESSES D'OR est expirée depuis le 15 juin 2020.
JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176301 - Publication au BOPI 2000-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280171 - Publication au BOPI 1999-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415024 - Publication au BOPI 2005-07-06
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440281 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11