Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEGUMINE
JARDINS DU MIDI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3377081
Date de dépôt :
26/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
LEGUMINE de JARDINS DU MIDI

Présentation de la marque LEGUMINE

Déposée le 26 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LEGUMINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI domicilié(e) Zone Artisanale de Sérignac,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 011 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,31522 RAMONVILLE cedex - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , GAMME SELECT , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin


JARDINS DU MIDI Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de Sérignac,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France - SIREN 411011448


CABINET MORELLE ET BARDOU - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,31522 RAMONVILLE cedex - 31522 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465015 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Légumes secs.