Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LEGUMINE
Numéro de dépôt :
3377081
Date de dépôt :
26/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque LEGUMINE
Déposée le 26 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LEGUMINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465015 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39