Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Sac des Jardins
JARDINS DU MIDI SA

Numéro de dépôt :
3577286
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/05/2018
Le Sac des Jardins de JARDINS DU MIDI

Présentation de la marque Le Sac des Jardins

Déposée le 26 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Sac des Jardins »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI domicilié(e) Z.A. DE SERIGNAC,82500 BEAUMONT DE LAUMAGNE - 82500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 014 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AD VOCARE AVOCATS domicilié(e) 4 ALLES PAUL FEUGA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sac des Jardins est expirée depuis le 26 mai 2018.

JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , GAMME SELECT , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin


JARDINS DU MIDI SA - Z.A. DE SERIGNAC,82500 BEAUMONT DE LAUMAGNE - 82500 - France - SIREN 450014113


SELARL AD VOCARE AVOCATS - 4 ALLES PAUL FEUGA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.