Déposée le 26 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Le Sac des Jardins »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDINS DU MIDI domicilié(e) Z.A. DE SERIGNAC,82500 BEAUMONT DE LAUMAGNE - 82500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 014 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AD VOCARE AVOCATS domicilié(e) 4 ALLES PAUL FEUGA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DU MIDI SA - Z.A. DE SERIGNAC,82500 BEAUMONT DE LAUMAGNE - 82500 - France - SIREN 450014113
SELARL AD VOCARE AVOCATS - 4 ALLES PAUL FEUGA,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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