Déposée le 17 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Jardins du Midi »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA de Sérignac - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 303 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AD VOCARE domicilié(e) 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DU MIDI, Société par Actions Simplifiée - ZA de Sérignac - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 340303221
SELARL AD VOCARE - 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419285 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440282 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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