Déposée le 10 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDINS DU MIDI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA de Sérignac,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE (dossier no 2344647) - 82500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 011 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Ad Vocare domicilié(e) 4 allées Paul Feuga,31000 TOULOUSE (dossier no 2344647) - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DU MIDI SAS - ZA de Sérignac,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE (dossier no 2344647) - 82500 - France - SIREN 411011448
SELARL Ad Vocare - 4 allées Paul Feuga,31000 TOULOUSE (dossier no 2344647) - 31000 - France
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344647 - Publication au BOPI 2007-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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