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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI
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GAMME SELECT JARDINS DU MIDI LE GOUT DE LA NOUVEAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME SELECT JARDINS DU MIDI LE GOUT DE LA NOUVEAUTE
GIE - JARDINS DU MIDI

Numéro de dépôt :
96622483
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque GAMME SELECT JARDINS DU MIDI LE GOUT DE LA NOUVEAUTE

Déposée le 19 avril 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAMME SELECT JARDINS DU MIDI LE GOUT DE LA NOUVEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA de Sérignac - BP 19, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE JARDINS DU MIDI Mr BOITELET Gilles - France.

La marque GAMME SELECT JARDINS DU MIDI LE GOUT DE LA NOUVEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME SELECT JARDINS DU MIDI LE GOUT DE LA NOUVEAUTE est expirée depuis le 19 avril 2006.

JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , GAMME SELECT , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin


GIE - JARDINS DU MIDI - ZA de Sérignac - BP 19, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France


GIE JARDINS DU MIDI Mr BOITELET Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293247 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415023 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Fruits et légumes conservés, séchés Aromates Fruits et légumes frais, semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.