Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME SELECT
GIE JARDINS DU MIDI

Numéro de dépôt :
96621774
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque GAMME SELECT

Déposée le 16 avril 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAMME SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA DE SERIGNAC, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 127 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE JARDINS DU MIDI Mr BOITELET Gilles - France.

La marque GAMME SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME SELECT est expirée depuis le 16 avril 2006.

JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin , Man'Cara


GIE JARDINS DU MIDI - ZA DE SERIGNAC, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 351127816


GIE JARDINS DU MIDI Mr BOITELET Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Fruits et légumes conservés, séchés Aromates Fruits et légumes frais, semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.