Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3012082
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2020
Présentation de la marque EPI D'AIL
Déposée le 6 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPI D'AIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA de Sérignac - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 303 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AD VOCARE domicilié(e) 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPI D'AIL est expirée depuis le 6 mars 2020.
JARDINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : Jardins du Midi IDÉAL POUR Confire – Mijoter Rôtir , Jardins. du Midi IDEAL POUR Rissoler – Mijoter Tartes – gratins , GAMME SELECT , JARDINS DU MIDI GAMME SELECT , LE GOUT DE LA NOUVEAUTE , Sauce & Co , LES TRESSES D'OR , LE GOUT de la FETE , AIL LOVE YOU , Aro'malin
Déposant :
JARDINS DU MIDI, Société par Actions Simplifiée - ZA de Sérignac - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 340303221
Mandataire :
SELARL AD VOCARE - 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419285 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440283 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11
Classe 00
Ail séché. Ail frais.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
