Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Duran Sélect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DU MIDI domicilié(e) ZA de Sérignac,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 011 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31457 RAMONVILLE CEDEX - 31457 - France.
La marque Duran Sélect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239608.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DU MIDI SAS - ZA de Sérignac,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France - SIREN 411011448
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31457 RAMONVILLE CEDEX - 31457 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Légumes secs, ail, oignons, échalottes, aromates, condiments et épices, herbes potagères, le tout conservé, broyé, séché, déshydraté et/ou mis en pulpe. Condiments et épices, préparations aromatiques à usage alimentaire à base d'ail, oignons, gingembre, thym, poivre noir, piment, curcuma, tomate, romarin, basilic, échalottes, persil, ciboulette, livèche, céleri, cerfeuil, aneth, estragon, romarin, marjolaine, persil, origan, basilic, paprika, coriandre, cumin. Légumes, ail, oignons, échalottes, aromates, herbes potagères fraiches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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