Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNAV'AIL
Numéro de dépôt :
1740571
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2001
Présentation de la marque CARNAV'AIL
Déposée le 11 octobre 1991 par JARDINS DU MIDI (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNAV'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNAV'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740571.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DU MIDI (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293247 - Publication au BOPI 2000-01-11