Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1709832
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Marque figurative de JARDINS DE NORTENE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE domicilié(e) 149, avenue de Bretagne - 59014 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 959 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709832.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2021.

JARDINS DE NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : COVERBIO , N NORTENE , CROISIKIT , CLIMATIC , NORTENE JARDIN , HOLIDAY , SWING


JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée - 149, avenue de Bretagne - 59014 - LILLE - France - SIREN 504959834


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206454 - Publication au BOPI 2001-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481429 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561527 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Filtres et dispositifs de filtrage non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main pour le jardinage, matériel de jardinage et de bricolage.Matière plastique sous forme de feuilles, plaques, nappes (non en matière textile), films, grilles, grillages, filets, baguettes, tiges ou profilés, matières plastiques faÇonnées rigides, tuyaux flexibles en matière plastique, matières d'emballage en plastique à usage industriel;éléments filtrants sous forme de films en matière plastique mi-ouvrés non compris dans d'autres classes, tuyaux et matériaux de construction pour le drainage;clôtures, grilles, grillages, piquets;éléments de construction pour la décoration non métalliques;stores d'extérieur, matériaux de construction non métalliques pour la retenue et la stabilisation du sol;lattes en matière plastique;filets et écrans en matière plastique pour la construction et le génie civil.Claies non métalliques pour la maturation des fruits;nattes et grillages d'égouttage non métalliques;fonds de casiers non métalliques à huîtres et à moules;grilles, grillages et réceptacles pour engrais non compris en d'autres classes,matériel de protection des graines, des arbres fruitiers et autres contre les oiseaux;pondoirs et claies de poulaillers.Petits ustensiles et récipients utilisés notamment pour le jardinage et la culture, seaux, bidons, arrosoirs, bacs, pot à fleurs, cache-pots notamment en matière plastique. Cordes, ficelle, filets en particulier filets en matière plastique, filets pour le jardinage et la protection des cultures contre les oiseaux et autres animaux, filets à ramer, tentes, bâches, voiles, sacs en particulier fabriqués avec des filets en matières plastiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.