JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3056224
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
Présentation de la marque HOLIDAY
Déposée le 6 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOLIDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE domicilié(e) 149, avenue de Bretagne - 59014 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 959 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque HOLIDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée - 149, avenue de Bretagne - 59014 - LILLE - France - SIREN 504959834
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Inscription le 27 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530916 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27
Inscription le 27 août 2010 - Concession de licence n°530917 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453180 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles et plaques en matières plastiques à structure à mailles ; baguettes et profilés en matières plastiques ; tubes et gaines flexibles en matières plastiques. Matériaux de construction non métalliques ; grilles et grillages en matières plastiques ; clôtures, écrans et bordures non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; treillis non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols, matériaux non métalliques pour le drainage des sols. Filets en matières plastiques ; filets d'emballage en matière plastique ; filets tubulaires de protection mécanique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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