JARDINS DE CREANCES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3410593
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2026
Présentation de la marque BELLE DES MIELLES
Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE CREANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLE DES MIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE CREANCES domicilié(e) Parc d'activité de la Côte Ouest, 1 rue de l'Europe - 50710 - CREANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 416 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque BELLE DES MIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DE CREANCES, Société par actions simplifiée - Parc d'activité de la Côte Ouest, 1 rue de l'Europe - 50710 - CREANCES - France - SIREN 323416537
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631182 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2015 n°2597311 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-16
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes de pommes, fruits confits, fruits et légumes congelés, confitures et gelées de fruits et de légumes, marmelades, tranches et zestes de fruits. Fruits et légumes frais notamment amandes, betteraves pelées, céréales en grain non travaillées, champignons frais, citrons, noix de coco, noix de cola, concombres, carottes, lentilles, maïs, laitues, oignons, oranges, plantes, pois frais, pommes de terre, poireaux, navets, choux, céleris, raisins frais, rhubarbes, herbes potagères fraîches. Transport, emballage et entreposage de fruits et légumes sous toutes leurs formes cuits, en conserves, séchés, congelés, transformés, préparés ; livraison de fruits et légumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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