Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS DE CHARTREUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARDINS DE CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS DE CHARTREUSE domicilié(e) 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 596 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS DE CHARTREUSE, Mme. COLETTE ENDERLIN domicilié(e) 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France.
La marque JARDINS DE CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS DE CHARTREUSE est expirée depuis le 21 février 2023.
JARDINS DE CHARTREUSE, SARL - 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France - SIREN 419596945
JARDINS DE CHARTREUSE, Mme. COLETTE ENDERLIN - 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Salons de jardins, poteries de jardins, bacs à plantes et végétaux ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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