Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINS DE CHARTREUSE
JARDINS DE CHARTREUSE, SARL

Numéro de dépôt :
3984930
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
JARDINS DE CHARTREUSE de JARDINS DE CHARTREUSE

Présentation de la marque JARDINS DE CHARTREUSE

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS DE CHARTREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDINS DE CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS DE CHARTREUSE domicilié(e) 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 596 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS DE CHARTREUSE, Mme. COLETTE ENDERLIN domicilié(e) 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France.

La marque JARDINS DE CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS DE CHARTREUSE est expirée depuis le 21 février 2023.


JARDINS DE CHARTREUSE, SARL - 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France - SIREN 419596945


JARDINS DE CHARTREUSE, Mme. COLETTE ENDERLIN - 71 BLV DE CHARAVINES - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Salons de jardins, poteries de jardins, bacs à plantes et végétaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.