Déposée le 22 juin 1992 par la société JARDINS DE CHARTEUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDINS DE CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la société JARDINS DE CHARTEUSE domicilié(e) S.A.R.L, Boulevard de Charavines,38500 VOIRON (dossier no 2231701) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 345 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS DE CHARTEUSE domicilié(e) Boulevard de Charavines,38500 VOIRON (dossier no 2231701) - 38500 - France.
La marque JARDINS DE CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDINS DE CHARTREUSE est expirée depuis le 22 juin 2012.
JARDINS DE CHARTEUSE - S.A.R.L, Boulevard de Charavines,38500 VOIRON (dossier no 2231701) - 38500 - France - SIREN 326345188
JARDINS DE CHARTEUSE - Boulevard de Charavines,38500 VOIRON (dossier no 2231701) - 38500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 3 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°366422 - Publication au BOPI 2003-03-03
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231701 - Publication au BOPI 2002-11-28
Inscription le 31 mars 2003 - Changement de dénomination n°367712 - Publication au BOPI 2003-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628309 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
- Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture et la sylviculture - engrais naturels et artificiels - Produits fongicides, insecticides herbicides, pesticides et produits pour détruire les animaux nuisibles - Machines agricoles et horticoles instruments pour l'agriculture outils tenus à la main actionnés mécaniquement agricole et horticoles, pompe d'aération - Aquariums - Cages à oiseaux - Salons de jardins, poteries de jardins, bacs à plantes et végétaux - Portiques, balancelles - Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir: graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, oignons, arbres, arbustres, rosiers, plants, plantes molles, plantes vivaces, fruitiers, arbres d'alignement et d'ornement, conifères, arbres de haies, - Création aménagement entretien taille élagage, clôture, muret, terrasse, revêtement arrosage intégré - Location de matériel pour exploitation agricole et horticole; - Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture et la sylviculture - engrais naturels et artificiels - Produits fongicides, insecticides herbicides, pesticides et produits pour détruire les animaux nuisibles - Machines agricoles et horticoles instruments pour l'agriculture outils tenus à la main actionnés mécaniquement agricole et horticoles, pompe d'aération - Aquariums - Cages à oiseaux - Salons de jardins, poteries de jardins, bacs à plantes et végétaux - Portiques, balancelles - Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir: graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, oignons, arbres, arbustres, rosiers, plants, plantes molles, plantes vivaces, fruitiers, arbres d'alignement et d'ornement, conifères, arbres de haies, - Création aménagement entretien taille élagage, clôture, muret, terrasse, revêtement arrosage intégré - Location de matériel pour exploitation agricole et horticole
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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