Déposée le 15 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « NOËL D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARDINS D'ALSACE domicilié(e) 9 Route de Volgelsheim - 68600 - ALGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 515 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JARDINS D'ALSACE domicilié(e) 9 Route de Volgelsheim - 68600 - ALGOLSHEIM - France.
La marque NOËL D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS D'ALSACE, sarl - 9 Route de Volgelsheim - 68600 - ALGOLSHEIM - France - SIREN 340515022
JARDINS D'ALSACE - 9 Route de Volgelsheim - 68600 - ALGOLSHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2516006 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07
Plats préparé à base de viande et volaille, gibier, poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchès et cuits ; gelées, confiture, compotes ; œufs, lait et produits laitiers à l'exception de la crème fraîche ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ ALSAGE ”, “ ALSACE GRAND CRU ”, et “ CREMANT D'ALSACE ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ MARC D'ALSACE GEWURZTRAMINER ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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