Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANCH MOWER
JARDINS CONFORT SERVICE J.C.S.

Numéro de dépôt :
1107180
Date de dépôt :
19/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RANCH MOWER

Déposée le 19 septembre 1979 par JARDINS CONFORT SERVICE J.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RANCH MOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JARDINS CONFORT SERVICE J.C.S. domicilié(e) (Société anonyme), Zone Industrielle de Monterblanc ELVEN (Morbihan). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque RANCH MOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RANCH MOWER est expirée depuis le 19 septembre 1989.


JARDINS CONFORT SERVICE J.C.S. - (Société anonyme), Zone Industrielle de Monterblanc ELVEN (Morbihan). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Electro-pompes, motopompes, machines et instruments pour l'agriculture notamment débroussailleuses, motoculteurs, motobineuses, motofaucheuses, tondeuses à gazon;tronconneuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).