Déposée le 7 mars 1986 par monsieur JARDINAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « PROGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur JARDINAGE domicilié(e) Impasse du Quesnet, 76800 ST-ETIENNE-DU-ROUVRAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOURON - LE BORGNE. - France.
La marque PROGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR. JARDINAGE, société Anonyme - Impasse du Quesnet, 76800 ST-ETIENNE-DU-ROUVRAY. - France
CABINET BOURON - LE BORGNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Appareils, instruments, accessoires et éléments pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts, tels que: tondeuses, robotineuses, motoculteurs, débroussailleuses, tailleuses, motofaucheuses, autre produits à moteur, outils à main, mobilier de jardin.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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