Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE REBOUCHEUR
JARDIN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3112179
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE REBOUCHEUR

Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REBOUCHEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDIN domicilié(e) 25, rue de la Poterie, 91100 CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : ARFADECOR , TELALIX , TELALISS , J , (Marque figurative) , MILAPRO , JARLITH , ARFILLER , BLANC JARDIN , TOUPRET TOUT EST PLUS FACILE


JARDIN S.A. (société anonyme) - 25, rue de la Poterie, 91100 CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 964201859


CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360666 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Enduits (peintures). Enduits (matériaux de construction).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.