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Marques déposées par Jardin Services Végétaux
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Pépinières DES HAUTS de CASTETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pépinières DES HAUTS de CASTETS
Jardin Services Végétaux

Numéro de dépôt :
4489583
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
Pépinières DES HAUTS de CASTETS de Jardin Services Végétaux

Présentation de la marque Pépinières DES HAUTS de CASTETS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par Jardin Services Végétaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pépinières DES HAUTS de CASTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Jardin Services Végétaux domicilié(e) 7, Chemin de la Croix Martin - 50450 - Hambye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge Mouhedin domicilié(e) 7, Chemin de la Croix Martin - 50450 - Hambye - France.

La marque Pépinières DES HAUTS de CASTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépinières DES HAUTS de CASTETS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

Jardin Services Végétaux a également déposé les autres marques suivantes : SYNFOLIA


Jardin Services Végétaux - 7, Chemin de la Croix Martin - 50450 - Hambye - France


Monsieur Serge Mouhedin - 7, Chemin de la Croix Martin - 50450 - Hambye - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.