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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jardin Pamplemousse
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Jardin Pamplemousse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jardin Pamplemousse
Jardin Pamplemousse, SARL

Numéro de dépôt :
4315625
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2026
Jardin Pamplemousse de Jardin Pamplemousse

Présentation de la marque Jardin Pamplemousse

Déposée le 18 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jardin Pamplemousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardin Pamplemousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jardin Pamplemousse domicilié(e) 105 rue Mademoiselle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 484 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jardin Pamplemousse, Mme de Guerry Florence domicilié(e) 105 RUE Mademoiselle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Jardin Pamplemousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin Pamplemousse arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Jardin Pamplemousse a également déposé les autres marques suivantes : SOS DECO , JARDIN PAMPLEMOUSSE


Jardin Pamplemousse, SARL - 105 rue Mademoiselle - 75015 - PARIS - France - SIREN 403484306


Jardin Pamplemousse, Mme de Guerry Florence - 105 RUE Mademoiselle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.