Déposée le 31 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardin Express
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINIMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardin Express domicilié(e) 2 rue d'estrées - 80200 - BOUVINCOURT EN VERMANDOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 911 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jardin Express domicilié(e) 2 rue d'estrées - 80200 - BOUVINCOURT EN VERMANDOIS - France.
La marque MINIMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jardin Express, SAS - 2 rue d'estrées - 80200 - BOUVINCOURT EN VERMANDOIS - France - SIREN 390911030
Jardin Express - 2 rue d'estrées - 80200 - BOUVINCOURT EN VERMANDOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2011 n°2460199 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14
Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650684 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Jardinières, balconnières en matières plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier et autres succédanés de ces matières. Paniers, corbeilles, suspensions, bac à fleurs en matières plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier, et autres succédanés de ces matières. ; Jardinières, balconnières en poteries, verre ou porcelaine et autres succédanés de ces matières pots, contenants pour fleurs, suspensions, bac à fleurs en poteries, verre ou porcelaine et autres succédanés de ces matières. ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) semences, jeunes plants plantes et fleurs naturelles fleurs séchées, bonsaï suspensions fleuries (fleurs naturelles) balconnières fleuries (fleurs naturelles) compositions diverses de fleurs naturelles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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