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Marques déposées par l'association loi 1901 Jardin de Plantes Anticancéreuses
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JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES
Jardin de Plantes Anticancéreuses, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3740010
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES de Jardin de Plantes Anticancéreuses

Présentation de la marque JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par l'association loi 1901 Jardin de Plantes Anticancéreuses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Jardin de Plantes Anticancéreuses domicilié(e) Mairie de St Pol de Léon Place de l'Evêché 29250 SAINT POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jardin de Plantes Anticancéreuses domicilié(e) Station Biologique de Roscoff Place Georges Teissier 29680 ROSCOFF - France.

La marque JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPAC ASSOCIATION JARDIN DE PLANTES ANTICANCEREUSES est expirée depuis le 21 mai 2020.


Jardin de Plantes Anticancéreuses, Association loi 1901 - Mairie de St Pol de Léon Place de l'Evêché 29250 SAINT POL DE LEON - France


Jardin de Plantes Anticancéreuses - Station Biologique de Roscoff Place Georges Teissier 29680 ROSCOFF - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.