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Marques déposées par l'association loi 1901 JARDIN DE PERPIGNAN
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JARDIN DE PERPIGNAN L'ENVIE DE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DE PERPIGNAN L'ENVIE DE FRAICHEUR
JARDIN DE PERPIGNAN (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3086142
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2011
JARDIN DE PERPIGNAN L\'ENVIE DE FRAICHEUR de JARDIN DE PERPIGNAN

Présentation de la marque JARDIN DE PERPIGNAN L'ENVIE DE FRAICHEUR

Déposée le 2 mars 2001 par l'association loi 1901 JARDIN DE PERPIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDIN DE PERPIGNAN L'ENVIE DE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 JARDIN DE PERPIGNAN domicilié(e) La Maison d'agriculture, 19, Avenue de Grande-Bretagne, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD - France.

La marque JARDIN DE PERPIGNAN L'ENVIE DE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE PERPIGNAN L'ENVIE DE FRAICHEUR est expirée depuis le 2 mars 2011.

JARDIN DE PERPIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : O' GRE DES SAISONS , J PERPIGNAN , L'ENVIE DE FRAÎCHEUR Jardin de Perpignan


JARDIN DE PERPIGNAN (Association selon la loi de 1901) - La Maison d'agriculture, 19, Avenue de Grande-Bretagne, 66000 PERPIGNAN - France


CABINET BREV &SUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Miel, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, fruits-confits, zestes de fruits, ces produits provenant exclusivement d'exploitations agricoles installées sur la commune de Perpignan. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, semences, ces produits provenant exclusivement d'exploitations agricoles installées sur la commune de Perpignan. Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; jus de tomates, ces produits provenant exclusivement d'exploitations agricoles installées sur la commune de Perpignan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.