Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Potager De Limagne
JARDIN DE LIMAGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4310999
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
Le Potager De Limagne de JARDIN DE LIMAGNE

Présentation de la marque Le Potager De Limagne

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN DE LIMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Potager De Limagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN DE LIMAGNE domicilié(e) ZAC DE JULLIAT - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 000 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHARRIN LAURE domicilié(e) ZAC DE JULLIAT - 63260 - AIGUEPERSE - France.

La marque Le Potager De Limagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potager De Limagne arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

JARDIN DE LIMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : bravo l'AUVERGNE Jardin de Limagne le goût authentique d'un terroir , Le Potager d'Auvergne , La Belle du Forez , JARDIN DE LIMAGNE , LE POTAGER DE LIMAGNE , JARDIN DE LIMAGNE TERROIR D'AUVERGNE , LE POTAGER D AUVERGNE , JARDIN D'AUVERGNE


JARDIN DE LIMAGNE, SAS - ZAC DE JULLIAT - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 454000779


Mme CHARRIN LAURE - ZAC DE JULLIAT - 63260 - AIGUEPERSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture.