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Marques déposées par la société JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA
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TERRA FERMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA FERMA
JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4012705
Date de dépôt :
16/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2023
TERRA FERMA de JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA

Présentation de la marque TERRA FERMA

Déposée par voie électronique le 16 juin 2013 par la société JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA FERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA domicilié(e) Mairie, Au Village - 32490 - Castillon-Savès - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 072 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA domicilié(e) Mairie, Au Village - 32490 - Castillon-Savès - France.

La marque TERRA FERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA FERMA est expirée depuis le 16 juin 2023.


JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA, ASSOCIATION - Mairie, Au Village - 32490 - Castillon-Savès - France - SIREN 754072999


JARDIN DE COCAGNE TERRA FERMA - Mairie, Au Village - 32490 - Castillon-Savès - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.