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Marques déposées par l'association loi 1901 jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare
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Jard'n'Co RESEAU COCAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jard'n'Co RESEAU COCAGNE
jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare association loi 1901

Numéro de dépôt :
3523165
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
Jard\'n\'Co RESEAU COCAGNE de jardin de cocagne du pays de l\'arbresle et des monts de tarare

Présentation de la marque Jard'n'Co RESEAU COCAGNE

Déposée le 6 septembre 2007 par l'association loi 1901 jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jard'n'Co RESEAU COCAGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare domicilié(e) 00 chemin de goutte martin,69210 BULLY - 69210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare domicilié(e) 00 chemin de goutte martin,69210 BULLY - 69210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jard'n'Co RESEAU COCAGNE est expirée depuis le 6 septembre 2017.


jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare association loi 1901 - 00 chemin de goutte martin,69210 BULLY - 69210 - France


jardin de cocagne du pays de l'arbresle et des monts de tarare - 00 chemin de goutte martin,69210 BULLY - 69210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

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