Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JARDIN D'ULYSSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3344326
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2015
Marque figurative, tridimensionnelle de JARDIN D\'ULYSSE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) JARDIN D'ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDIN D'ULYSSE domicilié(e) 515 rue de la Dombes LES ECHETS,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 136 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344326.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 2015.

JARDIN D'ULYSSE a également déposé les autres marques suivantes : DEJEUNER AU JARDIN , PAGAILLE BAZAR , LA SIESTE, LA PARESSE, LE RÊVE , IL ETAIT UNE FOIS , JARDIN D'ULYSSE , Jardin d'Ulysse , JARDIN PUBLIC , LES BELLES D'ULYSSE , NATURELLEMENT CHIC , CREATEUR D'HISTOIRES


JARDIN D'ULYSSE Société Anonyme - 515 rue de la Dombes LES ECHETS,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 392136990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; glaces (miroirs), cadres ; tringles et patères de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tirebouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, cloches à beurre, beurriers, chopes à bières, boîtes à biscuits, boîtes en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux. Tissus (produits en matières textiles) ; couvertures de lit et de table ; serviettes de table (en matières textiles), rideaux en matières textiles, linge de lit, serviettes à thé (en matières textiles) ; couvertures de voyage. Tapis, carpettes, paillassons et nattes ; linoléums et revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.