Déposée le 18 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Jardin d'Ulysse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE domicilié(e) 840 route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 136 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Jardin d'Ulysse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée - 840 route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX - France - SIREN 392136990
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291419 - Publication au BOPI 1999-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212792 - Publication au BOPI 2001-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 5 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°342065 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 28 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346399 - Publication au BOPI 2002-05-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2011 n°2467586 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 30 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700706 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30
Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710912 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749595 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20
Papier, carton, papeterie, Malles et valises, parapluies, Meubles, glaces, miroirs, cadres, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, Sacs, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, Vêtements, chaussures, chapellerie, Fleurs artificielles, Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, Articles pour fumeurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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