Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'HISTOIRES
JARDIN D'ULYSSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3135050
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2011
CREATEUR D\'HISTOIRES de JARDIN D\'ULYSSE

Présentation de la marque CREATEUR D'HISTOIRES

Déposée le 4 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) JARDIN D'ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATEUR D'HISTOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDIN D'ULYSSE domicilié(e) 515 rue de la Dombes LES ECHETS, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 136 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CREATEUR D'HISTOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'HISTOIRES est expirée depuis le 4 décembre 2011.

JARDIN D'ULYSSE a également déposé les autres marques suivantes : DEJEUNER AU JARDIN , PAGAILLE BAZAR , LA SIESTE, LA PARESSE, LE RÊVE , IL ETAIT UNE FOIS , JARDIN D'ULYSSE , Jardin d'Ulysse , JARDIN PUBLIC , LES BELLES D'ULYSSE , NATURELLEMENT CHIC , LA MER, LE SOLEIL, LE VENT, LE SABLE


JARDIN D'ULYSSE Société Anonyme - 515 rue de la Dombes LES ECHETS, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 392136990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Lampes et ampoules électriques ; torches électriques ; lavabos, équipements et installations pour salles de bain. Articles en papier et en carton, à savoir portes affiche en papier ou en carton, papier d'armoire, boîtes en carton ou en papier, figurines en papier mâché, linge de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; papeterie, adhésifs (matières collantes) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières tels que malles et valises, portemonnaie et portefeuilles ; parapluies et parasols. Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; glaces (miroirs) , cadres ; tringles et patères de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tirebouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, brûle-parfums, cache-pot, porte savon, poignées de porte, plats à usage domestique, plateaux à usage domestique, vaisselle à usage domestique, vases. Produits en matières textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile) ; couvertures de lit et de table ; serviettes, rideaux, linge de lit, serviettes à thé ; couvertures de voyage. Peignoirs de bain, survêtements de jogging, sweat-shirts, tee shirts, chaussettes, coupe-vent, chapeaux, casquettes, tabliers, chemises, chaussures, pantoufles. Tapis, carpettes, paillassons et nattes ; linoléums et autres matériaux et revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; cannes à pêche ; ornements et décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) . Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès par voie télématique et électronique à des bases de données. Publication électronique de catalogues. Services de décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de jardiniers paysagistes ; location de meubles, linge de table, linge de maison et verrerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.