Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLIFRANCE
JARDIN D'ORANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585763
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2020
OLIFRANCE de JARDIN D\'ORANTE

Présentation de la marque OLIFRANCE

Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE domicilié(e) 59, rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 035 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque OLIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLIFRANCE est expirée depuis le 10 avril 2020.

JARDIN D'ORANTE a également déposé les autres marques suivantes : OLÏ carte d'or Vierge Extra , BIO 5 , OLI HUILE D'OLIVE VIERGE EXTRA PREMIERE PRESSION A FROID , , JARDIN D'ORANTE , LE JARDIN D'ORANTE, LES HUILES PARFUMEES , OLID'OR , OLÏ


JARDIN D'ORANTE, Société par actions simplifiée - 59, rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France - SIREN 483035747


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2170187 - Publication au BOPI 2000-04-07

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300132 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 19 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418165 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300133 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 19 septembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418163 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418164 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°520964 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431114 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-12

Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584877 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Olives et huiles d'olive