JARDIN D'ORANTE Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1374109
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
Présentation de la marque Les Jardins d'Orante
Déposée le 10 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Jardins d'Orante »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE à associé unique domicilié(e) 59, rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2324231) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 035 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324231) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Jardins d'Orante est expirée depuis le 10 octobre 2016.
JARDIN D'ORANTE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN D'ORANTE
JARDIN D'ORANTE Société par actions simplifiée à associé unique - 59, rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2324231) - 75002 - France - SIREN 483035747
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324231) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2071379 - Publication au BOPI 1996-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324231 - Publication au BOPI 2006-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436762 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 19 septembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418159 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302542 - Publication au BOPI 2000-06-22
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418160 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 19 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418161 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302541 - Publication au BOPI 2000-06-22
Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584877 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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