Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN COUVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « jardin-couvert.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN COUVERT domicilié(e) 2 chemin des ajoncs - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 327 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCHARD Fabienne domicilié(e) 2 chemin des ajoncs - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.
La marque jardin-couvert.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardin-couvert.com est expirée depuis le 27 septembre 2020.
JARDIN COUVERT, SAS - 2 chemin des ajoncs - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 512327925
FOUCHARD Fabienne - 2 chemin des ajoncs - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; Châssis en acier ; serre tunnel ; chapelle ; bi chapelle ; ces produits étant des serres à structures métalliques transportables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Arrosage par goutte à goutte ; arrosage par aspersion ; appareil d'irrigation ; appareil de récupération des eaux de pluie ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; Toile de paillage en polyéthylène tissé ; toile de paillage naturel ; film de paillage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Haie artificielle ; brise vent ; brise vue ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; gazon artificiel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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