Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélection Jardiland
JARDILAND, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233916
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2025
Sélection Jardiland de JARDILAND

Présentation de la marque Sélection Jardiland

Déposée le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sélection Jardiland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND domicilié(e) 1 Quai Gabriel Péri - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la Chaussée D'Antin - 75440 - Cedex 09 PARIS - France.

La marque Sélection Jardiland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection Jardiland arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J , SAPOUSSOU , JARDIN & SENTEURS


JARDILAND, société par actions simplifiée - 1 Quai Gabriel Péri - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France - SIREN 306844622


CABINET PLASSERAUD - 66 rue de la Chaussée D'Antin - 75440 - Cedex 09 PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; engrais pour l'agriculture ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau.

Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; produits vétérinaires ; produits antiparasitaires.

Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuses à gazon à moteur ; tondeuses (machines) ; tondeuses pour les animaux (machines).

Colliers pour animaux ; habits pour animaux ; peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cannes ; cannes de parapluies ; colliers de chiens ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cuir ; imitations de cuir ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacoches à outils (vides) ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises, fouets et sellerie.

Meubles ; salons de jardins [meubles] ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; anneaux de rideaux ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois ; en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; tableaux accroche-clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffres (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes ; glaces (miroirs) ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meuble] ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; manches d'outils non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents [meuble] ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles).

Aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; gicleurs d'arrosoirs ; pommes d'arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brosses ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaires pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; litières pour chats ; appliques murales décoratives non électriques.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usage alimentaires ; substances alimentaires pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; boissons pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux de ménagerie ; litières pour animaux ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; appâts vivants pour la pêche ; arbres de Noël ; troncs d'arbres ; arbres [végétaux] ; arbustes ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; biscuits pour chiens ; paille [fourrage].

Service de vente au détail et de vente en ligne de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), d'engrais pour l'agriculture, de produits d'engluement pour l'arboriculture, de mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), de compositions extinctrices, d'amendements pour sol, de terreau, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, d'eaux de Cologne, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de musc, de produits pour parfumer le linge, de pots-pourris odorants, d'huile de rosé, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), de fongicides, d'herbicides, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits pour la destruction des végétaux, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, de ciment pour sabots d'animaux, de produits pour laver les animaux, de produits vétérinaires, de produits antiparasitaires, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de produits métalliques non compris dans d'autres classes, de minerais, de fils d'acier, de stores en acier, de protections d'arbres métalliques, de cages métalliques pour animaux sauvages, d'objets d'art en métaux communs, de chaînes pour bestiaux, de pièges pour animaux, de fermetures de boîtes métalliques, de boîtes en métaux communs, de câbles métalliques non électriques, de cadenas, de caillebotis métalliques, de chaînes métalliques, de raccords pour chaînes, de coffres métalliques, de fils métalliques, de liens métalliques à usage agricole, de siphons d'évacuation métalliques, de siphons de sol en métal, de siphons de sol en matériaux non métalliques, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement, de machines agricoles, d'élévateurs pour l'agriculture, de tondeuses à gazon (machines), de tondeuses à gazon à moteur, de tondeuses (machines), de tondeuses pour les animaux (machines), d'outils et instruments à main entraînés manuellement, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de tondeuses à gazon à main, de coutellerie, de pulvérisateurs, de bêche, de râteaux [outils], de serfouettes, de serpettes, de pelles [outils], de pelles à engrais, de fourches de jardinage, de griffes [outils à main], d'arracheuses [outils], de ciseaux, de coupe-légumes, de cueille-fruits, de déplantoirs, de faux, de faucilles, de marteaux, de sécateurs, de coupe-ongles, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de CD et DVD, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, d'habits pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de boiseries, de briques, de caillebotis non métalliques, de figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, de marquises [constructions] non métalliques, de moustiquaires, de serres transportables non métalliques, de châssis de serres non métalliques, de verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, de meubles, de salons de jardins [meubles], de jardinières [meubles], d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives non électriques, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles non métalliques, de garnitures de fenêtres non métalliques, de garnitures de lits non métalliques, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements [rangement], de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents [meuble], de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, de gicleurs pour arrosoirs, de pommes d'arrosoirs, d'objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brosses, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, de éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de litières pour chats, de cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, câbles non métalliques, cordages non métalliques, échelles de corde, cordons pour la suspension de cadres, crins de cheval, fibres textiles, hamacs, liens non métalliques, marquises en matières textiles, marquises en matières synthétiques, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, d'arrosages automatiques de jardins, d'instruments et dispositifs d'arrosage, de diffuseurs d'air, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'oeillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de balançoires, d'épuisettes pour la pêche, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni transformés ni préparés, de semences (graines), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de fleurs à usages alimentaires, de substances alimentaires pour les animaux, de substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, de produits alimentaires pour animaux, d'algues pour l'alimentation humaine ou animale, de boissons pour animaux de compagnie, de nourriture pour animaux de compagnie, d'animaux de ménagerie, de litières pour animaux, de papier sablé pour animaux domestiques [litière], de sable aromatique pour animaux domestiques [litière], d'objets comestibles à mâcher pour animaux, d'appâts vivants pour la pêche, d'arbres de Noël, de troncs d'arbres, d'arbres [végétaux], d'arbustes, d'aliments pour bestiaux, d'aliments pour le bétail, de biscuits pour chiens, de paille [fourrage], de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; facturation par le biais de terminaux informatiques ou de téléphones mobiles ; promotion et publicité (communication), par le biais de téléphones mobiles ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaire liés ou non à l'utilisation d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; services rendues par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; service de gestion de manifestations à savoir, organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire.

Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; entretien des pelouses ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.