Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noa LA MAISON DES ANIMAUX
JARDILAND

Numéro de dépôt :
4504730
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Noa LA MAISON DES ANIMAUX de JARDILAND

Présentation de la marque Noa LA MAISON DES ANIMAUX

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noa LA MAISON DES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JARDILAND domicilié(e) 1 Quai Gabriel Péri - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Emilie ARTUPHEL domicilié(e) 66 Rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Noa LA MAISON DES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noa LA MAISON DES ANIMAUX arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , JARDIN & SENTEURS , JARDILAND , JARDILAND , L'ESPRIT JARDILAND , JARDILAND L'UNIVERS DU JARDIN


JARDILAND - 1 Quai Gabriel Péri - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Emilie ARTUPHEL - 66 Rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Republication pour erratum - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Shampoings pour animaux de compagnie; dentifrices pour animaux de compagnie; produits cosmétiques pour animaux ; déodorants pour animaux ;

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles pour animaux ; fongicides, herbicides, parasiticides pour animaux ; couches-culottes en papier ou en cellulose pour animaux; colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ;

Appareil de filtrage, de chauffage ou luminaire pour aquarium ;

Colliers pour animaux ; habits pour animaux ; harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, sacoches et écharpes pour porter les animaux ;

Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur ; paniers et corbeilles non métalliques pour animaux ; arbres à griffes pour chats ; décorations en matières plastiques pour animaux ;

Mangeoires pour animaux ; peignes et brosses pour animaux ; bacs de propreté pour animaux, bacs à litière; cages pour animaux de compagnie ; cages pour oiseaux et animaux de compagnie ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages à savoir, perchoirs, récipients pour l'eau, balançoires, bacs d'alimentation pour animaux de compagnie ; aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques ; vaporisateurs, baignoires portatives pour animaux de compagnie ;

Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets ;

Produits agricoles pour l’alimentation animale ; animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides ; oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats ; aliments pour animaux ; nourriture vivante, séchée et surgelée pour poissons ; nourriture et compléments alimentaires pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux ; aliments séchés pour l'alimentation animale ; conserves pour chiens et chats ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; aliments et fourrages pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; boissons pour animaux ;

Service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants: logements et lits pour animaux, clapiers pour animaux, clapiers pour insectes, bois d'animaux, nids pour animaux, nids pour animaux domestiques, nids pour animaux d'intérieur, maisons pour animaux domestiques, abris pour animaux du jardin, abris pour reptiles et amphibiens, couchettes et paniers pour animaux, couchettes pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieurs, coussins pour animaux de compagnie, niches pour animaux de compagnie, niches pour animaux d'intérieur, râteliers, miroirs [meuble], échelles en bois ou en matières plastiques , paniers, bacs en bois, bacs non métalliques de collecte, conteneurs non métalliques sous forme de bacs, bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques], godets de mélange, plaques de godet de culture, abreuvoirs, mangeoires pour animaux, mangeoires pour oiseaux, mangeoires activées par les animaux, mangeoires pour oiseaux en cage, mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients, écuelles, écuelles pour la nourriture et la boisson pour animaux, plats, bouteilles, volières (cages à oiseaux), cages pour animaux de compagnie, cages à oiseaux, fonds de cage à oiseaux, bacs de propreté pour animaux, bacs à litières, bacs à litières pour oiseaux, bacs à litières pour chats, bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litières pour chats, litières pour chats, filtres de caisses à litières pour chats, baignoires d'oiseaux, habitats pour insectes, vivariums pour insectes, terrarium d'intérieur pour insectes, bagues pour oiseaux, anneaux pour la volaille, pelles à aliments pour chiens, pelles à litière pour animaux domestiques, pelles pour ramasser les excréments des animaux, pelles pour ramasser les excréments d'animaux domestiques, jouets pour animaux, jouets pour animaux domestiques, jouets pour oiseaux, jouets en corde pour animaux de compagnie, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, balançoires pour animaux, roues pour hamster en matière plastique ou bois, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés, animaux vivants, tous ces produits étant destinés aux animaux ; Service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants : animaux de ménagerie, oiseaux vivants, oiseaux de compagnie, oiseaux d'élevage, animaux de compagnie, insectes vivants, aliments pour oiseaux, aliments pour oiseaux sauvages, graines pour oiseaux, friandises comestibles pour oiseaux, aliments pour animaux, substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, boissons pour animaux de compagnie, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, biscuits pour animaux, biscuits sucrés pour l'alimentation animale, aliments pour bestiaux, aliments pour le bétail, boissons pour animaux, graines pour l'alimentation animale, graines préparées pour l'alimentation animale, graines de millet non transformé pour oiseaux, grains pour l'alimentation animale, germes de blé pour l'alimentation animale, protéines de blé pour l'alimentation animale, maïs pour l'alimentation animale, maïs transformé pour l'alimentation animale, farine pour la consommation animale, farine de poisson pour l'alimentation animale, extraits de malt pour la consommation animale, Albumine de malt pour l'alimentation animale [non à usage médical], tourteaux de colza pour l'alimentation animale, tourteaux d'avoine propres à la consommation animale, biscuits d'avoine propres à la consommation animale, levure pour l'alimentation animale, comprimés de levure pour l'alimentation animale, Avoine propre à la consommation animale, gruau propre à la consommation animale, graines de lin pour l'alimentation animale, farine de lin pour l'alimentation animale, produits céréaliers propres à la consommation animale, céréales préparées destinées à la consommation animale, herbes pour la consommation animale, résidus de distillerie propres à la consommation animale, produits agricoles pour l'alimentation animale, couchettes et litières pour animaux, litières pour animaux, litières pour oiseaux, litière pour chiens, litières pour chats, tourbe pour litières, litières pour petits animaux, matériau de litière pour animaux, litière de tourbe pour animaux, cellulose pour litières d'animaux, papier pour litières d'animaux, feuilles sablées pour cages à oiseaux, papier sablé pour animaux domestiques [litière], papier sablé pour cage à oiseaux [litière], sable aromatique pour animaux domestiques [litière], écorce utilisée comme litière pour animaux, paille hachée pour litières d'animaux, chanvre en vrac pour litières d'animaux, litières en papier recyclé pour petits animaux, copeaux de bois utilisés comme litière pour animaux, revêtements abrasifs pour bacs à litière pour chat, Terre à foulon utilisée comme litière pour animaux, produits à base d'écorce utilisés comme litière pour animaux, litière pour animaux à base de silicate de calcium hydraté, os de seiche pour oiseaux, os de seiche pour oiseaux en cage; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; contrats de franchise (services commerciaux); franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise; service de gestion de manifestations à savoir, organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité; services de publicité, d'informations commerciales; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondial (Internet) ou à accès privé (Intranet); diffusion d'annonces publicitaires; publicité par correspondance; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons; reproduction de documents publicitaires; services d'affichage publicitaire ; tous ces services étant en lien avec le commerce d’animaux de compagnie, de produits de soin pour animaux, d’aliments pour animaux, et d’accessoires pour animaux ;

Services de télécommunications ; services de communications audiovisuelles, radiophoniques ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication ; services de messagerie électronique sécurisée ; échange de données informatisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission par satellite ; tous ces services étant en lien avec le commerce d’animaux de compagnie, de produits de soin pour animaux, d’aliments pour animaux, et d’accessoires pour animaux ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.