Demande publiée - Marque en non vigueur

J
JARDILAND

Numéro de dépôt :
4713407
Date de dépôt :
17/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2030

Présentation de la marque J

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2020 par JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-01 du 8 janvier 2021. .

Le déposant est JARDILAND domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : jardiland , JARDIVERSAIRE


JARDILAND - 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; préparations chimiques pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage ; produits pour le revenu des métaux ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; amendements pour sol ; terreau ; protéines pour l'alimentation générale ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; compléments alimentaires autres qu'à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes, à l'exception des filets ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; coucheculotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ;

Meubles ; salons de jardins, présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; services de courtiers et d'intermédiaires commerciaux pour la fourniture de produits, services, nourriture, boissons ; services d'établissement de contacts commerciaux ; services de relogement pour entreprises ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient, services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) , produits pour la conservation des fleurs , produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; préparations chimiques pour le soudage, gaz protecteurs pour le soudage, produits pour le revenu des métaux, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, produits pour adoucir l'eau, détartrants autres qu'à usage domestique , résines artificielles à l'état brut , matières plastiques à l'état brut , engrais pour les terres , terres rares, compost , préparations d'oligo-éléments pour les plantes , terre pour la culture, terreau , compositions extinctrices , préparations pour la trempe et la soudure des métaux , produits chimiques destinés à conserver les aliments , matières tannantes , adhésifs (matières collantes) pour l'industrie , colles (apprêts) , colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis , pâte de bois ; matières à dépolir , dissolvants pour vernis , mastic de vitrier , papier pour la photographie , émulsions photographiques , films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés , additifs chimiques pour carburants et huiles , antigels , liquides pour freins , produits pour économiser les combustibles , compositions pour la réparation des pneumatiques , alcool , alcool éthylique , cellulose , oxygène , acétone , acide chlorhydrique , papier nitré , papier chimique pour essais , eau distillée , eau acidulée pour la recharge des accumulateurs , compositions pour la réparation des pneumatiques , eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture , mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) , compositions extinctrices , amendements pour sol , terreau, produits pharmaceutiques, vétérinaires , produits hygiéniques pour la médecine , produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical , compléments nutritionnels à usage médical , compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide, compléments alimentaires autres qu'à usage médical, compléments alimentaires à usage diététique, compléments alimentaires à usage cosmétique, préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux , préparations médicales pour l'amincissement , infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligoéléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques, désinfectants à usage médical autres que les savons, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits anti-insectes, insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, produits pour laver les animaux, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical, bandes, serviettes et culottes hygiéniques, couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, adhésifs pour prothèses dentaires, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, ciment pour sabots d'animaux, produits pour laver les animaux, machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure, outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies; (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques, cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux, meubles ; salons de jardins, présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants ; oeufs de poisson, semences, bulbes, gazon naturel, bois brut, plantes séchées pour la décoration, arbres, arbustes , plantes et fleurs naturelles , arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, malt pour brasserie et distillerie, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, poissons vivants, insectes , objets comestibles à mâcher pour animaux, biscuits pour chiens, graines pour l'alimentation animale, sable aromatique pour animaux de compagnie (litière), produits pour litières, plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage ;

Maisons de repos et de convalescence ; services de cliniques médicales ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de garde-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage.