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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND
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ASSURPOUSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSURPOUSS
JARDILAND, Société par Actions Simplifiée (S.A.S)

Numéro de dépôt :
1354330
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2025

Présentation de la marque ASSURPOUSS

Déposée le 3 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSURPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND domicilié(e) 1 Quai Gabriel Péri - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ASSURPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 17 21 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASSURPOUSS arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J , SAPOUSSOU , JARDIN & SENTEURS


JARDILAND, Société par Actions Simplifiée (S.A.S) - 1 Quai Gabriel Péri - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France - SIREN 306844622


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation n°2044704 - Publication au BOPI 1995-38

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299952 - Publication au BOPI 2005-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181083 - Publication au BOPI 1995-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421489 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421490 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 3 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446135 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582747 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27

Articles de jardinage et en particulier produits horticoles, semences, plantes et fleurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.