Déposée le 14 novembre 2002 par la société JARDI'NAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JARDI'NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la société JARDI'NAT domicilié(e) Avenue du Président Giscard d'Estaing, BP 6,71350 VERDUN SUR LE DOUBS - 71350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 391 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque JARDI'NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI'NAT est expirée depuis le 14 novembre 2012.
JARDI'NAT a également déposé les autres marques suivantes : JARDI'NAT
JARDI'NAT - Avenue du Président Giscard d'Estaing, BP 6,71350 VERDUN SUR LE DOUBS - 71350 - France - SIREN 345391601
CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement ; machines pour l'affutage ; couveuse pour œufs ; tondeuses à gazon (machines) ; débrousailleuses (machines) ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur ; scies (machines) . Parasols ; parapluies ; harnais pour animaux ; articles de scellerie ; laisses ; muselières. Meubles ; meubles de jardin ; tables, chaises, fauteuils, bancs, chaises longues ; porte parasol ; matelas ; coussins. Balançoires ; bassins (piscines, articles de jeux ou de sports) ; appareils de culture physiques ; tables pour tennis de table. Aliments pour les animaux ; aliments pour chiens et chats, pour volailles, lapins, chevaux ; aliments pour le bétail ; produits pour litières.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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