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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDI ENSEIGNES
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Ma Planète Art et Nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma Planète Art et Nature
JARDI ENSEIGNES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98765517
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque Ma Planète Art et Nature

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDI ENSEIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ma Planète Art et Nature »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDI ENSEIGNES domicilié(e) 76 Boulevard Pasteur, 7 Rue de l'Armonique,75015 PARIS (dossier no 2389714) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 750 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2389714) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 28 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ma Planète Art et Nature est expirée depuis le 16 décembre 2018.

JARDI ENSEIGNES a également déposé les autres marques suivantes :


JARDI ENSEIGNES Société par Actions Simplifiée - 76 Boulevard Pasteur, 7 Rue de l'Armonique,75015 PARIS (dossier no 2389714) - 75015 - France - SIREN 444750368


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2389714) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°451428 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473252 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totalede propriété n°451429 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination n°451430 - Publication au BOPI 2007-03-14

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389714 - Publication au BOPI 2008-11-14

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Engrais pour les terres. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Services vétérinaires et d'agriculture. Location de matériels pour exploitation agricole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.