PLANETE VINS
Présentation de la marque PLANETE VINS
Déposée le 10 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANETE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE VINS est expirée depuis le 10 janvier 2021.
JARD CM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563501 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05