Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTANT VENDEEN
JARD CM

Numéro de dépôt :
4183797
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2025
L INSTANT VENDEEN de JARD CM

Présentation de la marque L INSTANT VENDEEN

Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par JARD CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTANT VENDEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est JARD CM domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARD CM, Madame Vanessa GODET domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.

La marque L INSTANT VENDEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTANT VENDEEN arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

JARD CM a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE CLEMENCE , PLANETE VINS , VENDEE APERO , LA VILLA DES BLENIERES , VENDEEPINE , APERO 85 , Christian JARD , COEUR DE VENDEE , DAME VALENTINE


JARD CM - ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France


JARD CM, Madame Vanessa GODET - ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747253 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Biscuits bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; gâteaux bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.