Déposée le 1 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM domicilié(e) 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 574 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARD CM domicilié(e) 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.
La marque COEUR DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARD CM, SARL - 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France - SIREN 389574021
JARD CM - 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621189 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Val de Loire Vendée ”.
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