Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE VENDEE
JARD CM, SARL

Numéro de dépôt :
3743274
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
COEUR DE VENDEE de JARD CM

Présentation de la marque COEUR DE VENDEE

Déposée le 1 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM domicilié(e) 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 574 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARD CM domicilié(e) 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.

La marque COEUR DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VENDEE est expirée depuis le 1 juin 2020.

JARD CM a également déposé les autres marques suivantes : L INSTANT VENDEEN , MADEMOISELLE CLEMENCE , PLANETE VINS , VENDEE APERO , LA VILLA DES BLENIERES , VENDEEPINE , APERO 85 , Christian JARD , DAME VALENTINE


JARD CM, SARL - 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France - SIREN 389574021


JARD CM - 5 ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621189 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Val de Loire Vendée ”.