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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M
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REMPARTS DES BARONNIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMPARTS DES BARONNIES
SARL JARD C.M

Numéro de dépôt :
3109075
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/07/2011
REMPARTS DES BARONNIES de JARD C.M

Présentation de la marque REMPARTS DES BARONNIES

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « REMPARTS DES BARONNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M domicilié(e) Impasse de la Fourée, 85320 ROSNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JARD C.M - France.

La marque REMPARTS DES BARONNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMPARTS DES BARONNIES est expirée depuis le 2 juillet 2011.

JARD C.M a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE LICHAIE DU CHOUAN , la lichette , LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY , VENDÉE ONE , VENDEE ONE , Gilles de France


SARL JARD C.M - Impasse de la Fourée, 85320 ROSNAY - France


SARL JARD C.M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Boissons alcooliques à l'exception des bières