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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M
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LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY
JARD C.M SARL

Numéro de dépôt :
3584485
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY de JARD C.M

Présentation de la marque LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY

Déposée le 24 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M domicilié(e) 5 Route de Mareuil,85320 ROSNAY - 85320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 574 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARD C.M domicilié(e) 5 Route de Mareuil,85320 ROSNAY - 85320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

JARD C.M a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE LICHAIE DU CHOUAN , la lichette , REMPARTS DES BARONNIES , VENDÉE ONE , VENDEE ONE , Gilles de France


JARD C.M SARL - 5 Route de Mareuil,85320 ROSNAY - 85320 - France - SIREN 389574021


JARD C.M - 5 Route de Mareuil,85320 ROSNAY - 85320 - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505408 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.