Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARBO 3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARCO domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 425 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARCO, M. Laurent GIRARD domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France.
La marque CARBO 3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARCO, SAS - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France - SIREN 404425944
JARCO, M. Laurent GIRARD - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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