Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE STIVALIEN
Numéro de dépôt :
1248804
Date de dépôt :
11/10/1983
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
11/10/1993
Présentation de la marque LE STIVALIEN
Déposée le 11 octobre 1983 par monsieur JARAY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « LE STIVALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE STIVALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE STIVALIEN est expirée depuis le 11 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10