Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBITRAGE
JARAPROD, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4150670
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2025
ARBITRAGE de JARAPROD

Présentation de la marque ARBITRAGE

Déposée le 22 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARAPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARBITRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARAPROD domicilié(e) 64 avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 113 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, M. LORVO Fabrice domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque ARBITRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBITRAGE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

JARAPROD a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE DE L'HUMOUR , UNION LIBRE , BIDOMANIA , MÉDIAS, LE DOCUMENTAIRE , MEDIAS LE MAGAZINE , CHAMPION DE FRANCE DES JEUX D'HIVER , CODE 12, Au Coeur de l'Action , MÉDIAS, LE DOC , L'ARBITRE , LE PLUS BEAU VILLAGE D'EUROPE


JARAPROD, Société A Responsabilité Limitée - 64 avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 443113337


SCP FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, M. LORVO Fabrice - 1 bis avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; communications par réseau de fibres optiques programmes de télévision (diffusion de –) ; télécommunications (informations en matière de –) ; télévision (diffusion de programmes de –) ; télévision par câbles ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –) ; bandes vidéo (location de –) ; bandes vidéo (montage de –) ; bandes vidéo (production de films sur –) ; divertissement télévisé ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; films cinématographiques (projection de –) ; films (production de –) autres que films publicitaires ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques télévisé (divertissement –) ; télévision (location de postes de radio et de –) ; télévision (montage de programmes radiophoniques et de –) ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.