Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPASSION
Numéro de dépôt :
1589862
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
28/06/1999
Présentation de la marque EUROPASSION
Déposée le 28 juin 1989 par JAQUET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « EUROPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPASSION est expirée depuis le 28 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42