Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES DENELE
Numéro de dépôt :
919895
Date de dépôt :
03/03/1975
Lieu de dépôt :
Quimper
Présentation de la marque JACQUES DENELE
Déposée le 3 mars 1975 par Jaques Denèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Quimper), la marque française « JACQUES DENELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES DENELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JACQUES DENELE est expirée depuis le 3 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452