Marque expirée - Marque en non vigueur

JAPY
JAPY HORLOGERIE ET INSTRUMENTATION

Numéro de dépôt :
96649282
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2016

Présentation de la marque JAPY

Déposée le 5 novembre 1996 par la société JAPY HORLOGERIE ET INSTRUMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAPY »

Le déposant est la société JAPY HORLOGERIE ET INSTRUMENTATION domicilié(e) 282 RUE DES PYRENEES,75020 PARIS (dossier no 2326499) - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 513 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2326499) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAPY est expirée depuis le 5 novembre 2016.


JAPY HORLOGERIE ET INSTRUMENTATION - 282 RUE DES PYRENEES,75020 PARIS (dossier no 2326499) - 75020 - France - SIREN 423513712


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2326499) - 75008 - France


Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289938 - Publication au BOPI 1999-11-08

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2006 n°2326499 - Publication au BOPI 2006-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 17 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°687626 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687625 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques